Établissement ADAPEI DU DOUBS / UPC BROGNARD de Brognard, département du Doubs

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Historique des contrôles sanitaires

Le tableau suivant contient les résultats des contrôles sanitaires réalisés dans l'établissement ADAPEI DU DOUBS / UPC BROGNARD (Restauration collective) situé 130 Rue des Epasses, à Brognard (Doubs).

Conformément à l'article D231-3-11 du Code rural et de la pêche maritime, quatre niveaux de résultats peuvent être attribués :

Très satisfaisant

Pas de non-conformité ou non-conformités mineures.

Satisfaisant

Non-conformités donnant lieu à un courrier de rappel de la réglementation.

À améliorer

Non-conformités importantes : mise en demeure et nouveau contrôle prévu.

Urgent à corriger

Danger pour la santé : fermeture administrative ou retrait d'agrément.

Coordonnées de l'établissement

Coordonnées

Nom de l'établissement	ADAPEI DU DOUBS / UPC BROGNARD
Adresse	130 Rue des Epasses
Code postal et ville	F-25600 Brognard, France
Activité	Restauration collective

Plus d'informations sur l'entreprise

SIREN	791747819
SIRET	791747819002
Justificatif d'immatriculation	Voir le document
Liste des dirigeants de l'entreprise	Voir le document
Annonces légales de l'entreprise	Voir le document
Conventions collectives	Voir le document
Informations complémentaires INPI	Voir le document

Alerter les services de l'État

Vous avez rencontré un problème dans un lieu de restauration ?
Informez les services de l'État dont vous trouverez les coordonnées ci-dessous.

Service	DDETSPP du DOUBS (Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection des Populations)
Adresse	5 voie Gisèle HALIMI BP 91705 - 25043 BESANCON CEDEX
Téléphone	03 39 59 57 00
E-mail	ddetspp@doubs.gouv.fr